Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Malène Coeur de gorges
Commune de la Malène, Collectivite territoriale

Numéro de dépôt :
4228027
Date de dépôt :
23/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/11/2025
La Malène Coeur de gorges de Commune de la Malène

Présentation de la marque La Malène Coeur de gorges

Déposée le 23 novembre 2015 par Commune de la Malène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Malène Coeur de gorges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est Commune de la Malène, Collectivite territoriale domicilié(e) Mairie, Village - 48210 - LA MALENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de La Malène domicilié(e) Mairie, Village - 48210 - LA MALENE - France.

La marque La Malène Coeur de gorges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4228027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Malène Coeur de gorges arrivera à expiration en date du 23 novembre 2025.

Commune de la Malène a également déposé les autres marques suivantes : La Malène Coeur des gorges du Tarn


Commune de la Malène, Collectivite territoriale - Mairie, Village - 48210 - LA MALENE - France


Mairie de La Malène - Mairie, Village - 48210 - LA MALENE - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.